Conseil Municipal du 22 juin 2007




DELIBERATIONS

Assurances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-189AVENANT AU CONTRAT D'ASSURANCE 'RESPONSABILITE CIVILE - DOMMAGES CAUSES A AUTRUI- DEFENSE RECOURS' CONCLU AVEC LA S.M.A.C.L. - AJUSTEMENT DES COTISATONS 2006 - DélibérationAdopté à l'unanimité

Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-188Dématérialisation du contrôle de légalité - avenant à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité conclu avec la Préfecture. - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-195JURIDIQUE ET PATRIMOINE - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILI7RES 2006 - DélibérationPrend acte
Ville-2007-210rapport d'activités de la délégation de service public de cinéma à la société Espace Cinémarne pour l'année 2006 - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-213cinéma - présentation du rapport préalable du Maire - décision de principe sur la délégation de service public - DélibérationAdopté à l'unanimité

Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-185OPAC de Chelles - Présentation du rapport d'activités 2006 - DélibérationPrend acte

Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-179Contrat Educatif Local - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-201PRESENTATION DU PREMIER RAPPORT D'ACTIVITES DE LA SOCIETE AVENANCE POUR LA PERIODE DU 1er JANVIER 2006 AU 31 DECEMBRE 2006 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) EN RESTAURATION COLECTIVE - DélibérationPrend acte
Ville-2007-223Versement d'une bourse à des étudiants - DélibérationAdopté à l'unanimité

Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-197Travaux de revêtement de chaussée en enrobés - attribution du marché. - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-198TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS 2005-2008 AVENANT N°1 AU MARCHE 05/67 LOT N°1 - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-218Syndicat Mixte de la Passerelle du Moulin - Présentation du rapport d'activités 2006 - DélibérationPrend acte

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-160Contribution au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - Convention - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-168SUBVENTION Association Mémoire Active Bônoise - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-170REPRISE EN GESTION DIRECTE PAR LA VILLE des activités assurées par l' association Chelles Contact - Liquidation - Reprise dans le patrimoine de la commune - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-171APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 - BUDGET PRINCIPAL - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2007-172APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2006 - BUDGET PRINCIPAL - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-173AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2006 - BUDGET PRINCIPAL - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-174RAPPORT D'UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAIN ET DU FONDS DE SOLIDARITE DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ANNEE 2006 - DélibérationPrend acte
Ville-2007-207DECISION MODIFICATION N°2 - EXERCICE 2007 - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité
Ville-2007-217Adoption d'une convention de financement avec la SEML Chelles Avenir pour une participation financière aux travaux de l'Avenue de la Tuilerie. - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-233TARIFS DES SERVICES PUBLICS COMMUNAUX - ADDITIF - DélibérationAdopté à l'unanimité

Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-187Audit pour l'accessibilité des personnes à mobilité réduite pour l'élaboration d'un diagnoctic - Convention de groupement de commandes avec la Communauté de Communes Marne et Chantereine. - DélibérationAdopté à l'unanimité

Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-196SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A UNE JUNIOR ASSOCIATION 'MUSIK HALL' - DélibérationAdopté à l'unanimité

Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-199Approbation de conventions cadre entre la Protection Judiciaire de la Jeunesse et la Commune pour la mise en oeuvre de mesures de travail d'intérêt général et de réparation pénale - DélibérationAdopté à l'unanimité

Nouvelles technologies


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-159Convention de groupement de commandes avec la communauté de communes Marne et Chantereine pour un mapa concernant des équipements de télécommunications des sites distants de la ville et de la CCMC. - DélibérationAdopté à l'unanimité

Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-161Plan de formation 2007-2008 - DélibérationAdopté à l'unanimité